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LA CARTE COMMUNALE

Depuis 2005, la commune de Chavannaz est dotée d'une carte communale sur laquelle figurent les zones constructibles, les zones humides, les espaces boisés, les bâtiments agricoles ainsi que les lignes électriques.

- légende de la carte communale

- Plan de zonage - Hameau du Chef-Lieu

- Plan de zonage - Hameau de Massy

- Plan de zonage - Hameau de Létraz

- Plan de zonage - Hameau de Poitrier

 

LE PLU INTERCOMMUNAL

Par délibérations en date du 11 juin 2019, les projets de PLUi du Pays de Seyssel, de la Semine et du Val des Usses ont été arrêtés

Retrouvez tous les éléments relatifs à l'arrêt du projet du PLUi du Val des Usses  sur http://www.usses-et-rhone.fr/Documents-d-arret-du-PLUi-du-Val